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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VIN CANON
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AVEC MODERATION ....
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVEC MODERATION ....
LE VIN CANON, SARL

Numéro de dépôt :
3866553
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/10/2021
AVEC MODERATION .... de LE VIN CANON

Présentation de la marque AVEC MODERATION ....

Déposée le 13 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VIN CANON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AVEC MODERATION .... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VIN CANON domicilié(e) 0 Ferme de la liberté - 89310 - POILLY SUR SEREIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE VIN CANON domicilié(e) 0 Ferme de la liberté - 89310 - POILLY SUR SEREIN - France.

La marque AVEC MODERATION .... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866553.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC MODERATION .... est expirée depuis le 13 octobre 2021.

LE VIN CANON a également déposé les autres marques suivantes : LE VIN CANON


LE VIN CANON, SARL - 0 Ferme de la liberté - 89310 - POILLY SUR SEREIN - France


LE VIN CANON - 0 Ferme de la liberté - 89310 - POILLY SUR SEREIN - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.